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Règlements

Constitution et règlements

Statuts et règlements

Ce document présente les lignes directrices qui gouvernent la façon de fonctionner de l’Association. Il doit être considéré comme un outil de gestion essentiel et connu de tous les membres.

Il se décline en 9 sections :

  • Les généralités
  • Les membres
  • L’assemblée générale des membres
  • Le conseil d’administration (CA)
  • Le comité exécutif (CE)
  • La gestion financière
  • Les élections
  • Les amendements aux statuts et règlements
  • Les dispositions transitoires et finales

N’hésitez pas le consulter pour mieux comprendre le mode de fonctionnement de l’Association.

Document de référence